Saison 2011-2012                                                   N° de Compte  : 191-5310432-36

Première moitié payable au plus tard le 15 août 2011 et pour les nouveaux inscrits voir ci-dessous le point 4.b.

1. 1.Montants de base et bons de participation.
   

La cotisation s’élève à 275 €, en ce compris deux bons de participation de 15 €, sauf les exceptions suivantes:

1. • 125 € pour les joueurs de la catégorie « baby » en ce compris un bon de participation de 15 €;
   

2. • 310 €, en ce compris deux bons de participation de 15 €, pour les joueurs évoluant en catégories jeunes au niveau régional et/ou dans une équipe ayant 3 entraînements hebdomadaires ou ne relevant pas des 4 autres niveaux de cotisation;
   

3. •150 €, en ce compris deux bons de participation de 15 €,  pour les joueurs de l’équipe de la catégorie senior provinciale 3 n’ayant qu’un entraînement par semaine;
   

4. • 80 €, en ce compris deux bons de participation de 15 €, pour les joueurs de la catégorie Vétérans n’ayant pas d’entraînements.
   

Seul le conseil d’administration décide des joueurs relevant de l’une ou l’autre catégorie. L’inscription sur la feuille de match n’est à cet égard nullement déterminante.

Lorsqu’un joueur relève de plusieurs catégories de cotisations, il paye seulement la cotisation la plus élevée, le tout sans dérogation à ce qui est prévu au ROI pour la Régionale 2. L’appartenance à cette dernière catégorie exclu l’application des cotisations prévues pour les autres catégories.

2. 2.Bons de participation. Les bons de participation compris dans la cotisation donnent droit à due concurrence à une réduction lors des diverses activités organisée par le club (Saint-Nicolas, souper Moules …). Ainsi, ceux qui par leur participation à ce type d’activités contribuent activement à la vie du club et à son financement se voient placés sur le même pied que les membres passifs et la cotisation de base demeure ainsi soit quasi inchangée par rapport à la dernière saison soit même elle est diminuée. L’utilisation de ces bons est limitée à un bon par personne et par activité (si vous êtes deux chacun peut donc utiliser un bon).  Les bons non utilisés ne sont pas remboursés ni la différence entre la valeur d’un bon et le prix dû pour l’activité en cause, si celui-ci est inférieur. Comme indiqué au point suivant, le 2éme enfant à charge affilié au club ne bénéficie que d’un seul bon de réduction et le 3ème et les suivants d’aucun mais une réduction équivalente à la valeur de ces bons leur est octroyée.
   

3. 3.Réductions pour famille. Le 2éme enfant à charge affilié au club se voit accorder une réduction de 50 € de la base de sa cotisation (soit 35 € et un bon de cotisation en moins à acquitter) et pour le 3éme enfant (et les suivants) cette réduction s’élève à 80 € (soit 50 € et aucun bon de cotisation à acquitter), sauf pour les babys où la réduction est de 10 € au maximum.  Pour bénéficier de ces réductions, la première personne d’une famille (senior ou jeune) affiliée au club doit payer une cotisation de 275 € minimum et seuls sont pris en compte pour la réduction les enfants nés en 1990 et les années postérieures et fiscalement à charge d’une seule et même personne au moment où toutes les demandes d’adhésion des enfants pris en compte pour calculer la réduction rencontrent l’ensemble les conditions énumérées aux points B.1 ou B.2 du présent règlement.  L’octroi de la réduction peut être soumis à la remise d’une composition de famille datée de moins de 15 jours avant cette date.
   

4. Délais de paiement. Le paiement de la cotisation s'effectue, selon le cas, en 1 ou 2 parties au plus tard aux dates suivantes.

a) Pour les joueurs déjà affiliés au club avant la saison 2011-2012

¬1er partie : au plus tard le 15 août 2010 la somme 140 € sauf les exceptions suivantes :

♣65 € pour les babys ;

♣155 € pour les équipes avec 3 entrainements;

♣Pour les joueurs de l’équipe provinciale 3 avec un entrainement et les vétérans, la cotisation complète de 180 € (80 € pour les vétérans) est payable au plus tard le 1er septembre 2011.

¬2ème partie : au plus tard le 15 novembre 2010, le solde éventuel de la cotisation.

Toutefois, la première partie de la cotisation doit être payée an plus tard dans les 5 jours de l’inscription par les affiliés qui, au cours de la saison précédente, n’ont pas acquitté la totalité de la cotisation aux échéances prévues et qui n’ont pas régularisé leur situation en accord avec le Trésorier du club.  Les personnes concernées se verront remettre un formulaire de virement lors de l’inscription ou seront averties individuellement par le Trésorier.

b) Pour les nouveaux affiliés en 2011-2012

• paiement d’un acompte de minimum 55 € dans les 5 jours de l’inscription.

• le solde de la première moitié au plus tard avant le 15 août 2010.

• la dernière partie au plus tard le 15 novembre.

Si le paiement du solde de la première moitié n’est pas effectué dans le délai indiqué ou si la demande d’admission n’est pas régularisée, le club peut considérer que l’inscription est annulée et dans cette hypothèse l’acompte payé est conservé par le club pour couvrir les frais exposés

Pour les nouveaux joueurs nécessitant une mutation [et/ou relevant du Point C.8 ci-dessus] et par dérogation aux échéances de paiement arrêtées ci-dessus, le paiement complet doit intervenir dans les 5 jours de l’inscription.  Le club se réserve de ne pas envoyer la mutation à l’AWBB tant que le paiement total de la cotisation et des autres montants éventuellement dus [cfr. Point C.4. ci-dessus] n’ont pas été effectués.

5. 5.Indivisibilité de la cotisation. La cotisation annuelle des membres joueurs est indivisible et elle est due en totalité par le simple fait de leur demande d’admission.  Ni la faculté offerte de payer la cotisation en plusieurs tranches, ni le fait de ne pas ou plus participer aux activités du club, même en raison d’une blessure ou d’un cas de force majeure, ni la démission, la suspension ou l’exclusion du membre n’emportent de dérogation à cette règle.
   

6. 6.Mode de paiement. Pour être valable, tout paiement doit être effectué au compte 191-5310432-36 [ASBL UNITED BASKET WOLUWE, avenue Mounier, 87 à 1200 Woluwe-Saint-Lambert] en mentionnant (en communication) le nom, le prénom ainsi que l’année de naissance du joueur.  Pour déterminer la date du paiement, seule est prise en considération l’inscription du montant concerné au crédit du compte de l’ASBL.
   

7. 7.Défaut de paiement. Le club a la faculté mais n’est nullement tenu d’envoyer des rappels de paiement.  Le simple fait de l’absence de paiement de tout ou partie de la cotisation aux échéances prévues est susceptible de constituer un motif de suspension ou d’exclusion du membre concerné.  Si des rappels de paiement sont envoyés, la situation ne sera considérée comme régularisée qu’après paiement des montants échus majorés des frais de rappel fixés par les statuts de l’ASBL.  En tout état de cause, le club se réserve de refuser toute participation à ses activités au membre qui n’est pas en règle de paiement.
   

LES JOUEURS QUI NE SONT PAS EN REGLE DE PAIEMENT PEUVENT ÊTRE ECARTES DES ENTRAINEMENTS ET DES RENCONTRES PAR LE CONSEIL D’ADMINISTRATION.

8. Majoration de la cotisation pour les nouveaux affiliés et des catégories spécifiques. Pour les nouveaux affiliés au club pour la saison 2011-2012 et pour les joueurs de nationalité étrangère dont l’affiliation, son renouvellement ou la mutation sont soumis à des droits et frais spécifiques par et/ou au profit de l’AWBB, le montant de base de la cotisation annuelle peut être majoré à concurrence d’un montant fixé au cas par cas par le conseil d’administration et ce au titre de participation aux investissements financés par les membres déjà affiliés.  Ces montants sont mentionnés sur le formulaire d’inscription ou vous seront communiqués par mail.  En cas de communication par mail, vous disposez de 3 jours à compter du lendemain de sa réception pour accepter la proposition.  Après ce délai votre inscription sera caduque.  Ces montants doivent être payés en même temps que la première partie de la cotisation de base et font partie intégrante de la cotisation.